Fermer
Entrez votre texte ici

Mentions Légales

Mentions Légales 150 150 Romain Pariselle

Éditeur
Amicale des personnels et amis du Groupement de Gendarmerie Départementale de l’Essonne
11 rue Jean-Malézieux – BP 2000
91000 Évry-Courcouronnes Cedex

Directeur de la publication
Major MOREL Thierry, vice-président

Webmaster
ADC (r) GUYOLARD Franck – Groupement de Gendarmerie Départementale de l’Essonne

Protection et traitement de données à caractère personnel
Le site amicaleggd91.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées via le formulaire de contact.

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • mention obligatoire : « © Amicale GGD91 – Droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photos et illustrations
Toutes les photographies du site sont propriété de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d’accueil et sur toutes les autres pages (sauf indication contraire) :
© GGD91/CCOM –

Création de liens vers le site

Le site amicalegg91.fr permet, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site amicaleggd91.fr doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.